Objet et Portée Légale des Conditions de Consultation
Un cadre purement informatif d'utilité publique
Le présent portail documentaire est édité par l'association BALLET POURSUITE CENTRE FRANCE afin de mettre à disposition du public, des autorités préfectorales et des partenaires institutionnels, une information fiable et transparente concernant ses activités de terrain en Auvergne. L'accès, la consultation et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation. En naviguant sur nos pages, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et vous engagez à les respecter de manière inconditionnelle.
Conformément à nos statuts d'association à but non lucratif (Loi 1901), ce portail est rigoureusement exempt de toute activité commerciale, marchande ou spéculative. Il ne propose à l'achat aucun bien ou service et n'héberge aucun système de paiement transactionnel ou d'abonnement payant. Les informations diffusées visent uniquement à asseoir notre transparence opérationnelle et à documenter l'impact de nos programmes d'utilité publique.
Exclusion de responsabilité et validité des informations
L'association s'attache à diffuser des données scientifiques et institutionnelles de terrain d'une exactitude rigoureuse. Toutefois, les rapports d'impact, évaluations qualitatives ou notes géographiques sont fournis à titre de documentation scientifique générale et ne sauraient se substituer à des avis médicaux personnalisés ou des diagnostics cliniques. L'utilisation des informations présentées demeure sous l'entière responsabilité de l'usager, BALLET POURSUITE CENTRE FRANCE ne pouvant être tenue responsable d'interprétations erronées ou d'usages inappropriés des exercices chorégraphiques décrits.
Nous contacter pour toute clarificationPropriété Intellectuelle et Régulation d'Usage Documentaire
Protection des contenus et droits de reproduction
La structure générale de ce portail documentaire, ainsi que les textes, rapports d'audit, notes de recherche, photographies de terrain, illustrations, logos et éléments graphiques qui y sont diffusés, constituent la propriété intellectuelle exclusive de l'association BALLET POURSUITE CENTRE FRANCE ou font l'objet d'une autorisation régulière d'exploitation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification partielle ou intégrale de ces éléments, réalisée sans le consentement écrit préalable de l'association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation, la reproduction de courts extraits textuels ou d'indicateurs de notre audit 2026 est expressément autorisée à des fins purement d'illustration scientifique, pédagogique ou d'information journalistique, sous réserve de la mention claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Source : BALLET POURSUITE CENTRE FRANCE - Portail Documentaire 2026".
Exemption d'usage pour des projets à caractère lucratif
L'utilisation des méthodologies, programmes de motricité adaptés ou chartes décrits sur ce site est expressément réservée à des cadres d'utilité publique dénués de toute vocation commerciale. Toute tentative de s'approprier ces ressources didactiques ou de les intégrer au sein d'offres de services marchandes ou lucratives tierces fera l'objet de poursuites judiciaires immédiates devant les juridictions civiles de Cusset ou de Clermont-Ferrand, afin de préserver l'intégrité désintéressée de nos travaux.
Consulter le répertoire des programmes